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Réda Mahiou
Commercial, Toshiba Médical system Algerie

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Bonjour, j'ai une question a posé concernant les documents de douane quesqu'un doc EUR1 et doc EX1,EXZ ? Merci d'avance. Cordialement.
Posée par Réda Mahiou
Voici 2 ans et 2 mois | Autres

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2 réponses

EUR 1 est un document certifiant l'origine communautaire d'un produit
EX1 est une déclaration d'exportation définitive (ancienne codification avant le passage à delt@)

EX Zdéclaration d'exportation complémentaire dans le cadre d'une procédure simplifiée
d'une manière générale il faut noter
IM importation
EX exportation
EU circulation entre Etat membre de l'UE et pays de la AELE
CO entre partie du territoire douanier appartenant au territoire fiscal (TVA) et territoire appartenant au territoire douanier mais pas au territoire fiscale
le caractère qui avant 2005 un chiffre depuis une lettre indique la destination douanière
A pour une déclaration normale (procédure normale, article 62 du code)
B pour une déclaration incomplète (procédure simplifiée, article 76, paragraphe 1, a) du code)
C pour une déclaration simplifiée (procédure simplifiée, article 76, paragraphe 1, b) du code)
D pour le dépôt d'une déclaration normale (telle que visée sous code A) avant que le déclarant soit en mesure de présenter les marchandises.
E pour le dépôt d'une déclaration incomplète (telle que visée sous code B) avant que le déclarant soit en mesure de présenter les marchandises.
F pour le dépôt d'une déclaration simplifiée (telle que visée sous code C) avant que le déclarant soit en mesure de présenter les marchandises.
X pour une déclaration complémentaire dans le contexte d'une procédure simplifiée définie sous B.
Y pour une déclaration complémentaire dans le contexte d'une procédure simplifiée définie sous C.
Z pour une déclaration complémentaire dans le contexte d'une procédure simplifiée visée à l'article 76, paragraphe 1, c) du code (l'inscription des marchandises dans les écritures.
j'espère que le délai de réponse n'a pas été trop long

Réponse de Yannick P. | officier naval, Douanes
Il y a 1 an et 11 mois | Lui écrire | Toutes ses réponses

Mathieu MAILLARD | Responsable qualité / métrologie, ETS MIGNOT

Bonjour,

Je pense qu'il faut regarder du côté des Incoterms version 2010 (multimodaux et maritimes).

L' EX1 concerne une vente vers une société Algérienne qui doit être justifier par un document authentique.
L'EUR1 est un certificat de déclaration sur facture pouvant être remplacé par l'EUR MED suivant le pays d’exportation des marchandises : http://www.eurotexnord.fr/wp-content/themes/eur...

Pour ce qui est du document EXZ, cela ne me parle pas, je pense plus à un incoterm EXW (EX WORKS), c'est à dire que l'unique responsabilité du vendeur est de mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur. C'est à l'acheteur de s'occuper des transports (pré-acheminement + transport principal + acheminement chez l’acheteur).
Tableau des incoterms : http://www.douane.gouv.fr/data/file/6648.pdf

en espérant avoir répondu au mieux à vos questions,

Mes salutations.

Réponse de Mathieu MAILLARD | Responsable qualité / métrologie, ETS MIGNOT
Il y a 2 ans et 2 mois | Lui écrire | Toutes ses réponses